Règlement général de l'alliance
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Règlement général de l'alliance
par Tiger-Woods Mar 9 Avr - 16:00
Art 1: Acceptation et modification du règlement.
1-1. Le présent règlement décrit et contient les règles de base du fonctionnement de l’alliance «Family Corporation».
Il doit être accepté et respecté dans son intégralité par l’ensemble des compagnies membres.
1-2. Le règlement peut être modifié et amendé en tout ou partie, notamment pour s’adapter aux évolutions futures de l’alliance ou aux souhaits exprimés par les membres la composant.
1-3. La modification du règlement peut être demandée:
- de plein droit et sans condition par tout membre de la Direction
- par tout membre de l’alliance dont l’initiative est soutenue par au-moins 1/3 des membres
1-4. La demande est examinée et débattue par l’ensemble des membres pendant sept jours et donne lieu à un vote.
1-5. La modification sera adoptée à la condition de recueillir la majorité des voix (51%) de la totalité des membres composant l’alliance; si la majorité requise n’est pas atteinte, la demande sera rejetée.
Art 2: Candidature à l'alliance.
2-1. Toute candidature à l'alliance devra se faire sur le forum de l'alliance dans la rubrique "RECRUTEMENT" après avoir pris connaissance du présent règlement.
2-2. Le candidat à l'intégration devra répondre aux questions que les membres de l'alliance pourraient lui poser via le post qu'il a créé dans la rubrique "RECRUTEMENT" dans un délai raisonnable; à défaut, la candidature sera rejetée.
2-3. Tous les membres de l'alliance décident de l'intégration ou non au sein de l'alliance d'un candidat.
2-4. Si la candidature est retenue, le candidat devra se rendre sur le site d’AM afin d'effectuer la demande d'adhésion.
Art 3: Revenus de l'alliance.
L'alliance tire ses revenus de différentes sources:
- les investissements de ses membres
- la part prélevée sur les revenus générés par les vols de l'alliance
- Les cotisations hebdomadaire
3-1. La cotisation d'entrée est de 0$
3-2. L'alliance perçoit 5.000.000 cotisation hebdomadaire de ses membres afin de financer sa flotte de location
3-3. Les membres de l'alliance ont la possibilité d'investir dans l'alliance, quand ils le souhaitent et s'ils le veulent, en échange de parts; ces parts acquises permettent d'augmenter leurs revenus. Les capitaux investis pourront également servir à effectuer des achats groupés.
3-4. Prélèvement sur les revenus des vols de l'alliance.
a) Tout membre de l'alliance est automatiquement prélevé sur les revenus de ses vols à hauteur de 30%.
b) La somme prélevée est ainsi répartie:
- 50% vont dans les caisses de l'alliance
- 10% sont répartis à parts égales entre les membres de l'alliance
- 40% sont distribués aux membres en fonction des parts qu'ils détiennent dans l'alliance
c) Les bénéfices à redistribuer sont placés sur un compte-épargne et versés à chaque membre de l'alliance une fois par semaine majorés d'un intérêt de 7%.
Art 4: Achat d'appareils
4-1. Seul le directeur de l'alliance et le responsable achats peuvent déclencher un achat d'appareils après consultation des membres de l'alliance.
4-2. Tous les membres peuvent proposer l'achat d'un ou plusieurs types d'appareils via la rubrique "PROJET D'ACHATS GROUPES " mais seul les directeurs et le responsable achat pourront déclencher les achats IG.
4-3. Lorsqu'un achat groupé est décidé, les membres de l'alliance devront fournir les fonds au plus tard la veille du passage de la commande sauf si prévu avec la direction.
4-4. Les appareils acquis par le biais de l'alliance seront des appareils communs à usage privatif; leur attribution se fera proportionnellement à la somme investie par chaque membre pour la réalisation de l'achat.
Art 5: Appareils de l'alliance.
5-1. Immatriculation des avions de l'alliance.
a) Les appareils appartenant à l'alliance seront immatriculés comme suit: FC-01 ; FC-02 ; FC-03
b) Il est strictement interdit de modifier les immatriculations des appareils de l'alliance et ce afin de permettre une bonne visibilité de la flotte de l'alliance et de faciliter la recherche des appareils.
5-2. Les avions achetés par le biais de l'alliance sont la propriété de l'alliance.
5-3. Ils sont mis à disposition des compagnies pour leur usage exclusif; ils ne peuvent, sauf accord de la compagnie détentrice qui en informera au préalable la Direction, être exploités par une autre compagnie de l'alliance.
5-4. Il est strictement interdit de revendre un appareil de l'alliance sans accord préalable de la Direction sous peine de bannissement de l'alliance.
5-5. Responsabilités de la compagnie exploitante.
a) La compagnie est seule responsable des appareils mis à sa disposition.
b) La configuration des appareils sera à la charge du propriétaire.
5-6. Avions bloqué au sol
En cas d'avions inutilisé sur une période prolongé, l'alliance se réserve le droit de prêter les avions à d'autres membres.
Art 6: Sanctions
En cas de non respect des dispositions du présent règlement, à défaut de dispositions contraires, la direction pourra soumettre aux membres de l'alliance un proposition de sanction pouvant aller jusqu'au renvoi définitif.
1-1. Le présent règlement décrit et contient les règles de base du fonctionnement de l’alliance «Family Corporation».
Il doit être accepté et respecté dans son intégralité par l’ensemble des compagnies membres.
1-2. Le règlement peut être modifié et amendé en tout ou partie, notamment pour s’adapter aux évolutions futures de l’alliance ou aux souhaits exprimés par les membres la composant.
1-3. La modification du règlement peut être demandée:
- de plein droit et sans condition par tout membre de la Direction
- par tout membre de l’alliance dont l’initiative est soutenue par au-moins 1/3 des membres
1-4. La demande est examinée et débattue par l’ensemble des membres pendant sept jours et donne lieu à un vote.
1-5. La modification sera adoptée à la condition de recueillir la majorité des voix (51%) de la totalité des membres composant l’alliance; si la majorité requise n’est pas atteinte, la demande sera rejetée.
Art 2: Candidature à l'alliance.
2-1. Toute candidature à l'alliance devra se faire sur le forum de l'alliance dans la rubrique "RECRUTEMENT" après avoir pris connaissance du présent règlement.
2-2. Le candidat à l'intégration devra répondre aux questions que les membres de l'alliance pourraient lui poser via le post qu'il a créé dans la rubrique "RECRUTEMENT" dans un délai raisonnable; à défaut, la candidature sera rejetée.
2-3. Tous les membres de l'alliance décident de l'intégration ou non au sein de l'alliance d'un candidat.
2-4. Si la candidature est retenue, le candidat devra se rendre sur le site d’AM afin d'effectuer la demande d'adhésion.
Art 3: Revenus de l'alliance.
L'alliance tire ses revenus de différentes sources:
- les investissements de ses membres
- la part prélevée sur les revenus générés par les vols de l'alliance
- Les cotisations hebdomadaire
3-1. La cotisation d'entrée est de 0$
3-2. L'alliance perçoit 5.000.000 cotisation hebdomadaire de ses membres afin de financer sa flotte de location
3-3. Les membres de l'alliance ont la possibilité d'investir dans l'alliance, quand ils le souhaitent et s'ils le veulent, en échange de parts; ces parts acquises permettent d'augmenter leurs revenus. Les capitaux investis pourront également servir à effectuer des achats groupés.
3-4. Prélèvement sur les revenus des vols de l'alliance.
a) Tout membre de l'alliance est automatiquement prélevé sur les revenus de ses vols à hauteur de 30%.
b) La somme prélevée est ainsi répartie:
- 50% vont dans les caisses de l'alliance
- 10% sont répartis à parts égales entre les membres de l'alliance
- 40% sont distribués aux membres en fonction des parts qu'ils détiennent dans l'alliance
c) Les bénéfices à redistribuer sont placés sur un compte-épargne et versés à chaque membre de l'alliance une fois par semaine majorés d'un intérêt de 7%.
Art 4: Achat d'appareils
4-1. Seul le directeur de l'alliance et le responsable achats peuvent déclencher un achat d'appareils après consultation des membres de l'alliance.
4-2. Tous les membres peuvent proposer l'achat d'un ou plusieurs types d'appareils via la rubrique "PROJET D'ACHATS GROUPES " mais seul les directeurs et le responsable achat pourront déclencher les achats IG.
4-3. Lorsqu'un achat groupé est décidé, les membres de l'alliance devront fournir les fonds au plus tard la veille du passage de la commande sauf si prévu avec la direction.
4-4. Les appareils acquis par le biais de l'alliance seront des appareils communs à usage privatif; leur attribution se fera proportionnellement à la somme investie par chaque membre pour la réalisation de l'achat.
Art 5: Appareils de l'alliance.
5-1. Immatriculation des avions de l'alliance.
a) Les appareils appartenant à l'alliance seront immatriculés comme suit: FC-01 ; FC-02 ; FC-03
b) Il est strictement interdit de modifier les immatriculations des appareils de l'alliance et ce afin de permettre une bonne visibilité de la flotte de l'alliance et de faciliter la recherche des appareils.
5-2. Les avions achetés par le biais de l'alliance sont la propriété de l'alliance.
5-3. Ils sont mis à disposition des compagnies pour leur usage exclusif; ils ne peuvent, sauf accord de la compagnie détentrice qui en informera au préalable la Direction, être exploités par une autre compagnie de l'alliance.
5-4. Il est strictement interdit de revendre un appareil de l'alliance sans accord préalable de la Direction sous peine de bannissement de l'alliance.
5-5. Responsabilités de la compagnie exploitante.
a) La compagnie est seule responsable des appareils mis à sa disposition.
b) La configuration des appareils sera à la charge du propriétaire.
5-6. Avions bloqué au sol
En cas d'avions inutilisé sur une période prolongé, l'alliance se réserve le droit de prêter les avions à d'autres membres.
Art 6: Sanctions
En cas de non respect des dispositions du présent règlement, à défaut de dispositions contraires, la direction pourra soumettre aux membres de l'alliance un proposition de sanction pouvant aller jusqu'au renvoi définitif.
Dernière édition par Tiger-Woods le Sam 4 Mai - 17:08, édité 1 fois
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Re: Règlement général de l'alliance
par tomtomnana Sam 4 Mai - 16:22
A ce sujet j'ai une question l'alliance ne récupère pas 30% mais 50% est ce normal car le règlement demande bien que 50% :
3-4. Prélèvement sur les revenus des vols de l'alliance.
a) Tout membre de l'alliance est automatiquement prélevé sur les revenus de ses vols à hauteur de 30%. et non 50%
3-4. Prélèvement sur les revenus des vols de l'alliance.
a) Tout membre de l'alliance est automatiquement prélevé sur les revenus de ses vols à hauteur de 30%. et non 50%
tomtomnana- Messages : 189
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Re: Règlement général de l'alliance
par Tiger-Woods Sam 4 Mai - 17:08
C'est bon, j'ai mis à jour le règlement.
Tiger-Woods- Admin
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